LA CORVETTE
Présentation de la marque LA CORVETTE
Déposée le 5 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SCOTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CORVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CORVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CORVETTE est expirée depuis le 5 avril 1999.
SCOTT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37
Inscription le 11 juillet 1996 - Concession de licence n°203907 - Publication au BOPI 1996-07-11
Inscription le 8 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48471 - Publication au BOPI 1990-10-08