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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCOTT
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L'HYGIENE EN CONTINU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HYGIENE EN CONTINU
SCOTT S.A.

Numéro de dépôt :
94514617
Date de dépôt :
08/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2004

Présentation de la marque L'HYGIENE EN CONTINU

Déposée le 8 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SCOTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'HYGIENE EN CONTINU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCOTT domicilié(e) Parc Tertiaire des Erables - 66, Route de Sartrouville, 78230 LE PECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 175 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque L'HYGIENE EN CONTINU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HYGIENE EN CONTINU est expirée depuis le 8 avril 2004.

SCOTT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OUATEX , SOIE NOUVEAU , (Marque figurative) , PLUS DOUX QUE DOUX , JRT ESCORT , L'HYGIENE EN CONTINU , Scottex plus gros, plus doux , NOUVEAU SCOTTEX: DOUX COMME VOUS , NOUVEAU SCOTTEX PLUS DOUX QUE DOUX


SCOTT S.A. - Parc Tertiaire des Erables - 66, Route de Sartrouville, 78230 LE PECQ - France - SIREN 572175263


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Distributeurs fixes métalliques de serviettes, mouchoirs en papier et de dessus de sièges de toilettes jetables en papier.Distributeurs fixes non métalliques de serviettes, mouchoirs en papier et de dessus de sièges de toilettes jetables en papier.Distributeurs de papier hygiènique, distributeurs de savon, boites en métal pour la distribution de serviettes en papier, portes serviettes (non en métaux précieux)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.