Déposée le 1 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SCOTT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JRT ESCORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCOTT domicilié(e) 26 rue Armengaud,92210 Saint Cloud (dossier no 2229624) - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 175 263 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOVELLS domicilié(e) 37 AVENUE PIERRE 1ER DE SERBIE,75008 PARIS (dossier no 2229624) - 75008 - France.
La marque JRT ESCORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCOTT S.A., Société Anonyme - 26 rue Armengaud,92210 Saint Cloud (dossier no 2229624) - 92210 - France - SIREN 572175263
LOVELLS - 37 AVENUE PIERRE 1ER DE SERBIE,75008 PARIS (dossier no 2229624) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2002 n°2229624 - Publication au BOPI 2002-10-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
Distributeurs métalliques de serviettes.Distributeurs non métalliques de serviettes.Distributeurs de papier hygiènique, de serviettes et de mouchoirs en papier
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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