Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARMONY
SCOTT S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1629699
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2000

Présentation de la marque HARMONY

Déposée le 27 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SCOTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HARMONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCOTT domicilié(e) Parc Tertiaire des Erables, Route de Sartrouville, 78230 LE PECQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque HARMONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONY est expirée depuis le 27 novembre 2000.

SCOTT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OUATEX , SOIE NOUVEAU , (Marque figurative) , L'HYGIENE EN CONTINU , PLUS DOUX QUE DOUX , JRT ESCORT , L'HYGIENE EN CONTINU , Scottex plus gros, plus doux , NOUVEAU SCOTTEX: DOUX COMME VOUS


SCOTT S.A., société anonyme - Parc Tertiaire des Erables, Route de Sartrouville, 78230 LE PECQ - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Pâte de bois