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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCOTT
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CROSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROSS
SCOTT S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1562585
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1999

Présentation de la marque CROSS

Déposée le 28 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SCOTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCOTT domicilié(e) 43, rue de Villiers, 92523 NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque CROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21

SCOTT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OUATEX , SOIE NOUVEAU , (Marque figurative) , L'HYGIENE EN CONTINU , PLUS DOUX QUE DOUX , JRT ESCORT , L'HYGIENE EN CONTINU , Scottex plus gros, plus doux , NOUVEAU SCOTTEX: DOUX COMME VOUS


SCOTT S.A., société anonyme - 43, rue de Villiers, 92523 NEUILLY-SUR-SEINE - France


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 21 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201302 - Publication au BOPI 1996-05-21

Couteaux, fourchettes, cuillers.Articles de table jetables, y compris serviettes en papier, nappes en papier, gobelets en carton. Tasses, gobelets, verres, assiettes, bols, plats et leurs couvercles

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.