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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCOTT
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CONTROLOMATIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONTROLOMATIC
SCOTT S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92445726
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2012

Présentation de la marque CONTROLOMATIC

Déposée le 11 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SCOTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTROLOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCOTT domicilié(e) 26 rue Armengaud,92210 Saint Cloud (dossier no 2229623) - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 175 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOVELLS domicilié(e) 37 AVENUE PIERRE 1ER DE SERBIE,75008 PARIS (dossier no 2229623) - 75008 - France.

La marque CONTROLOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONTROLOMATIC est expirée depuis le 11 décembre 2012.

SCOTT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OUATEX , SOIE NOUVEAU , (Marque figurative) , L'HYGIENE EN CONTINU , PLUS DOUX QUE DOUX , JRT ESCORT , L'HYGIENE EN CONTINU , Scottex plus gros, plus doux , NOUVEAU SCOTTEX: DOUX COMME VOUS


SCOTT S.A., Société Anonyme - 26 rue Armengaud,92210 Saint Cloud (dossier no 2229623) - 92210 - France - SIREN 572175263


LOVELLS - 37 AVENUE PIERRE 1ER DE SERBIE,75008 PARIS (dossier no 2229623) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2002 n°2229623 - Publication au BOPI 2002-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Distributeur non métallique de serviettes.Distributeur de papier hygiènique, de serviettes en papier et de mouchoirs en papier

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.