Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCOTT
SCOTT USA LIMITED, Société constituée selon les lois de Guernesey

Numéro de dépôt :
3024462
Date de dépôt :
27/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2020

Présentation de la marque SCOTT

Déposée le 27 avril 2000 par la société SCOTT USA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la société SCOTT USA LIMITED domicilié(e) P.O. Box 98 7 New Street - GUERNESEY GYI 4 BZ - St. Peter Port - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOTT est expirée depuis le 27 avril 2020.

SCOTT USA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : S SCOTT USA , SCOTT-USA


SCOTT USA LIMITED, Société constituée selon les lois de Guernesey - P.O. Box 98 7 New Street - GUERNESEY GYI 4 BZ - St. Peter Port - France


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Inscription le 5 mars 2001 - Retrait partiel n°317348 - Publication au BOPI 2001-03-05

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Renouvellement sans limitation le 18 février 2010 n°2431543 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-18

Inscription le 17 mai 2019 - Changement d'adresse n°757275 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-17

Inscription le 24 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764760 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, de pesage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; lunettes à savoir lunettes de protection avec verres en plastiques et sans fonction de correction optique mais avec une fonction de protection contre le rayonnement solaire pour les sportifs de tout type, en particulier les skieurs, les cyclistes et les motocyclistes ainsi que les nageurs et les plongeurs, montures de lunettes pour les verres en plastique précités. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël ; vélos, guidons, fourches et cadres de vélo ; lunettes de protection avec verres en plastique et sans fonction de correction optique mais avec une fonction de protection contre le rayonnement solaire et masques anti-poussière pour cyclistes et motocyclistes ; bâtons de ski, lunettes de ski à savoir lunettes de protection avec verres en plastique et sans fonction de correction optique mais avec une fonction de protection contre le rayonnement solaire pour de ski.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].