Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S
Scott U.S.A. Inc.

Numéro de dépôt :
931293
Date de dépôt :
22/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque S

Déposée le 22 août 1975 par Scott U.S.A. Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Scott U.S.A. Inc. domicilié(e) (société organisée selon les lois de l'Etat d'Idaho), Sun Valley, Etat d'Idaho (E.U.A.). - États-Unis.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque S est expirée depuis le 22 août 1985.

Scott U.S.A. Inc a également déposé les autres marques suivantes : SCOTT USA


Scott U.S.A. Inc. - (société organisée selon les lois de l'Etat d'Idaho), Sun Valley, Etat d'Idaho (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474

Inscription - Changement de dénomination n°5664 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°5665 - Publication au BOPI

Vêtements, y compris les bottes, les chaussures les pantoufles, notamment chaussures de ski, guêtres de ski, semelles intérieures de chaussures de ski, pivots excentriques de chaussures de ski, après-ski, coins compensateurs de chaussures de ski et leurs indicateurs, chaussettes de ski, sous-vêtements de ski, pantalons de ski, blousons de ski, vêtements de ski, chandails de ski, casquettes et bonnets de ski, gants de ski, doublures de gants, bretelles, chauffe-pieds et tous vêtements et sous-vêtements de ski en général, ainsi que tous vêtements pour motocyclistes, notamment chaussures, gants, vêtements de cuir, pantalons, chemises et blousons;articles de gymnastique et de sport, en particulier skis, leurs organes et accessoires, notamment fixations, supports, crochets, bâtons, leurs poignées, disques et supports, sacs ou supports de chaussures de ski, housses pour skis, sacs pour vêtements de ski, dispositifs anti-friction;lunettes de ski, porte-lunettes, casques de ski, lunettes de soleil, lunettes de motocyclistes, masques frontaux, verres de lunettes amovibles pouvant être arrachés sans que l'utilisateur ait à enlever la monture;casques pour motocyclistes et visières de casques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].