Déposée le 10 avril 1990 par la société étrangère SCOTT SPORTS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SCOTT SPORTS SA domicilié(e) 17 Route du Crochet - 1762 - Givisiez - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Berthet Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCOTT arrivera à expiration en date du 10 avril 2030.
SCOTT SPORTS SA, société de droit suisse - 17 Route du Crochet - 1762 - Givisiez - Suisse
PROMARK, M. Berthet Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Inscription le 25 février 1994 - Transmission de propriété n°169775 - Publication au BOPI 1994-02-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38
Inscription le 7 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317485 - Publication au BOPI 2001-03-07
Inscription le 7 juillet 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°303404 - Publication au BOPI 2000-07-07
Inscription le 25 février 1994 - Transmission de propriété n°169776 - Publication au BOPI 1994-02-25
Inscription le 27 juin 2000 - Demande de relevé de déchéance n°302808 - Publication au BOPI 2000-06-27
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2000 n°2174403 - Publication au BOPI 2000-06-02
Renouvellement sans limitation le 18 février 2010 n°2431542 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-18
Inscription le 17 mai 2019 - Changement d'adresse n°757275 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-17
Inscription le 24 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764760 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2020 n°2746889 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-30
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de d'information et les ordinateurs;extincteurs.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux;jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Vélos, guidons, fourches et cadres de vélos.Lunettes et maques anti-poussière pour cyclistes et motocyclistes. Bâtons de ski, lunettes de ski et lunettes de soleil
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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