SCOTT PAPER COMPANY, société organisée et existant sous les lois du Commonwealth de Pennsylvanie
Numéro de dépôt :
1623250
Date de dépôt :
11/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/1999
Présentation de la marque VIVA
Déposée le 11 avril 1989 par la société SCOTT PAPER COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SCOTT PAPER COMPANY domicilié(e) Industrial Highway at Tinicum Island Road, Tinicum Township, Delaware County, Commonwealth de Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.
La marque VIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCOTT PAPER COMPANY, société organisée et existant sous les lois du Commonwealth de Pennsylvanie - Industrial Highway at Tinicum Island Road, Tinicum Township, Delaware County, Commonwealth de Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
LE CABINET REGIMBEAU - France
Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150892 - Publication au BOPI 1992-10-27
Objets pour la table jetables, y compris, serviettes, napperons, nappes, plats, assiettes, gobelets, tasses, couverts et coutellerie, fabriqués en papier ou en matière plastique ou en laminés de papier et de matière plastique
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VIVA"
