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Marques déposées par la société SCOTT PAPER COMPANY
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VELOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOURS
SCOTT PAPER COMPANY, société organisée et existant sous les lois du Commonwealth de Pennsylvanie

Numéro de dépôt :
1538118
Date de dépôt :
26/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1999

Présentation de la marque VELOURS

Déposée le 26 avril 1989 par la société SCOTT PAPER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCOTT PAPER COMPANY domicilié(e) Industrial Highway at Tinicum Island Road, Tinicum Township, Delaware County Commonwealth de Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOURS est expirée depuis le 26 avril 1999.

SCOTT PAPER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : TRACEL , SCOTT , SCOTT , SCOTT VELOURS , TRANS O MATIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SCOTTFRESH , HEFTLON , babyScott


SCOTT PAPER COMPANY, société organisée et existant sous les lois du Commonwealth de Pennsylvanie - Industrial Highway at Tinicum Island Road, Tinicum Township, Delaware County Commonwealth de Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150892 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription - Concession de licence n°47041 - Publication au BOPI

Papier et produits à base de papier pour usages domestiques et sanitaires (y compris papiers et produits à base de papier pour essayer, nettoyer, absorber et protéger, en particulier serviettes de table, serviettes pour le visage et papier hygiènique, à l'exclusion des papiers velours