Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOURS
SCOTT PAPER COMPANY

Numéro de dépôt :
1094997
Date de dépôt :
27/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VELOURS

Déposée le 27 avril 1979 par SCOTT PAPER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCOTT PAPER COMPANY domicilié(e) - Industrial Highway at Tinicum Island Road, Country of Delaware, Etat de Pennsylvanie, E.U.A. - États-Unis.

La marque VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCOTT PAPER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : TRACEL , SCOTT , SCOTT , SCOTT VELOURS , TRANS O MATIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SCOTTFRESH , HEFTLON , babyScott


SCOTT PAPER COMPANY - - Industrial Highway at Tinicum Island Road, Country of Delaware, Etat de Pennsylvanie, E.U.A. - États-Unis


Inscription - Concession de licence n°117683 - Publication au BOPI 1979-048

Papier et produits à base de papier pour usages domestiques et sanitaires (y compris papiers et produits à base de papier pour essuyer, nettoyer, absorber et protèger, en particulier serviettes de table, serviettes pour le visage et papier hygiènique, à l'exclusion des papiers velours.