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Marques déposées par la société SCOTT PAPER COMPANY
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TRANS-O-MATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS-O-MATIC
SCOTT PAPER COMPANY, société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie

Numéro de dépôt :
1492009
Date de dépôt :
04/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/1998

Présentation de la marque TRANS-O-MATIC

Déposée le 4 octobre 1988 par la société SCOTT PAPER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS-O-MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCOTT PAPER COMPANY domicilié(e) Industrial Highway at Tinicum Island Road, DELAWARE County, Etat de Pennsylvanie, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque TRANS-O-MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS-O-MATIC est expirée depuis le 4 octobre 1998.

SCOTT PAPER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : TRACEL , SCOTT , SCOTT , SCOTT VELOURS , TRANS O MATIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SCOTTFRESH , HEFTLON , babyScott


SCOTT PAPER COMPANY, société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie - Industrial Highway at Tinicum Island Road, DELAWARE County, Etat de Pennsylvanie, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150892 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription - Concession de licence n°47041 - Publication au BOPI

Distributeurs de serviettes en papier et de papier de toilette.