SCOTT PAPER COMPANY, société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie
Numéro de dépôt :
1561853
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/1999
Présentation de la marque TRACEL
Déposée le 24 novembre 1989 par la société SCOTT PAPER COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SCOTT PAPER COMPANY domicilié(e) Industrial Highway at Tinicum Island Road, Conté du Delaware, - PENNSYLVANIE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.
La marque TRACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCOTT PAPER COMPANY, société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie - Industrial Highway at Tinicum Island Road, Conté du Delaware, - PENNSYLVANIE - États-Unis
LE CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Inscription le 13 août 1998 - Changement de dénomination n°260271 - Publication au BOPI 1998-08-13
Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150892 - Publication au BOPI 1992-10-27
Papier et produits en papier pour la papeterie, l'emballage, l'impression, l'hygiène, le ménage. Produits en papier pour but sanitaire, papier de toilette, serviettes en papier, essuie-mains en papier, torchons en papier, mouchoirs en papier, tissus de papier non tissé pour le visage et le maquillage ou le démaquillage, chiffons à essuyer en papier non tissé
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