Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSUE PLUS
SCOTT PAPER COMPANY, société organisée et existant sous les lois du Commonwealth de Pennsylvanie, Industrial

Numéro de dépôt :
1335803
Date de dépôt :
20/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1995

Présentation de la marque TISSUE PLUS

Déposée le 20 décembre 1985 par la société SCOTT PAPER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TISSUE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCOTT PAPER COMPANY domicilié(e) Highway at Tinicum Island Road, Tinicum Township, Commonwealth de Pennsylvanie, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque TISSUE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSUE PLUS est expirée depuis le 20 décembre 1995.

SCOTT PAPER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : TRACEL , SCOTT , SCOTT , SCOTT VELOURS , TRANS O MATIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SCOTTFRESH , HEFTLON , babyScott


SCOTT PAPER COMPANY, société organisée et existant sous les lois du Commonwealth de Pennsylvanie, Industrial - Highway at Tinicum Island Road, Tinicum Township, Commonwealth de Pennsylvanie, E.U.A. - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Serviettes et mouchoirs en fibres non tissées imprégnés d'une lotion non médicamenteuse.