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Marques déposées par Scott Paper Company
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SCOTTEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTTEX
Scott Paper Company

Numéro de dépôt :
937721
Date de dépôt :
13/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCOTTEX

Déposée le 13 novembre 1975 par Scott Paper Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCOTTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Scott Paper Company domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie), Industrial Highway, Tinicum Island Road, Comté de Delaware, Etat de Pennsylvanie (E.U.A.). - États-Unis.

La marque SCOTTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SCOTTEX est expirée depuis le 13 novembre 1985.

Scott Paper Company a également déposé les autres marques suivantes : TRACEL , SCOTT , SCOTT , SCOTT VELOURS , TRANS O MATIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SCOTTFRESH , HEFTLON , babyScott


Scott Paper Company - (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie), Industrial Highway, Tinicum Island Road, Comté de Delaware, Etat de Pennsylvanie (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

Inscription - Concession de licence n°117683 - Publication au BOPI

Inscription - Résiliation de licence n°117716 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°111165 - Publication au BOPI

Papier et articles en papier, papier hygiénique (non médical), essuie-mains de toilette en papier, papier ciré, serviettes de table en papier (non médicales).