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Marques déposées par la société SCOTT PAPER COMPANY
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SCOTTEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCOTTEX
SCOTT PAPER COMPANY, société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie

Numéro de dépôt :
1330594
Date de dépôt :
12/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2005

Présentation de la marque SCOTTEX

Déposée le 12 novembre 1985 par la société SCOTT PAPER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOTTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCOTT PAPER COMPANY domicilié(e) Industrial Highway at Tinicum Island Road Comté du Delaware, - Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SCOTTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOTTEX est expirée depuis le 12 novembre 2005.

SCOTT PAPER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : TRACEL , SCOTT , SCOTT , SCOTT VELOURS , TRANS O MATIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SCOTTFRESH , HEFTLON , babyScott


SCOTT PAPER COMPANY, société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie - Industrial Highway at Tinicum Island Road Comté du Delaware, - Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - Array - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1995 n°2056991 - Publication au BOPI 1995-10-26

Inscription le 25 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304347 - Publication au BOPI 2000-07-25

Inscription le 29 septembre 1999 - Concession de licence n°285703 - Publication au BOPI 1999-09-29

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150892 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 13 août 1998 - Changement de dénomination n°260271 - Publication au BOPI 1998-08-13

Inscription - Concession de licence n°47041 - Publication au BOPI

Papier et articles en papier, papier hygiénique (non médical), essuie-mains de toilette en papier, papier ciré, serviettes de table en papier (non médicales).