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Marques déposées par SCOTT PAPER COMPANY
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SCOTTEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCOTTEX
SCOTT PAPER COMPANY

Numéro de dépôt :
1293459
Date de dépôt :
21/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2004

Présentation de la marque SCOTTEX

Déposée le 21 décembre 1984 par SCOTT PAPER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOTTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCOTT PAPER COMPANY,, domicilié(e) Industrial Highway at Tinicum Island Road Comté du Delaware, Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2041154) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2041154) - France.

La marque SCOTTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOTTEX est expirée depuis le 21 décembre 2004.

SCOTT PAPER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : TRACEL , SCOTT , SCOTT , SCOTT VELOURS , TRANS O MATIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SCOTTFRESH , HEFTLON , babyScott


SCOTT PAPER COMPANY - Industrial Highway at Tinicum Island Road Comté du Delaware, Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2041154) - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2041154) - France


Renouvellement avec limitation le 8 décembre 1994 n°2041154 - Publication au BOPI 1994-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150892 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription - Concession de licence n°47041 - Publication au BOPI

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