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Marques déposées par SCOTT PAPER COMPANY
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SCOTTELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTTELLE
SCOTT PAPER COMPANY

Numéro de dépôt :
94544540
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2004

Présentation de la marque SCOTTELLE

Déposée le 15 novembre 1994 par SCOTT PAPER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOTTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est SCOTT PAPER COMPANY, domicilié(e) Industrial Highway and Tinicum Island Road, Delaware County, Pennsylvanie 19113 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SCOTTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTTELLE est expirée depuis le 15 novembre 2004.

SCOTT PAPER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : TRACEL , SCOTT , SCOTT , SCOTT VELOURS , TRANS O MATIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SCOTTFRESH , HEFTLON , babyScott


SCOTT PAPER COMPANY - Industrial Highway and Tinicum Island Road, Delaware County, Pennsylvanie 19113 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Papier hygiénique, serviettes en papier, serviettes de table en papier, nappe en papier, napperons en papier, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, papier paraffiné, sacs en papier pour sandwichs, papiers imprimés, serviettes en papier pour le visage, serviettes nettoyantes, mouchoirs en papier, serviettes absorbantes en papier, couverture jetable en papier pour sièges de toilette