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Marques déposées par SCOTT PAPER COMPANY
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SCOTT VELOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTT VELOURS
SCOTT PAPER COMPANY -

Numéro de dépôt :
1080800
Date de dépôt :
28/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCOTT VELOURS

Déposée le 28 décembre 1978 par SCOTT PAPER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCOTT VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCOTT PAPER COMPANY - domicilié(e) Industrial Highway at Tinicum Island Road, Country of Delaware, Etat de Pennsylvanie E.U.A. - États-Unis.

La marque SCOTT VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SCOTT VELOURS est expirée depuis le 28 décembre 1988.

SCOTT PAPER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : TRACEL , SCOTT , SCOTT , TRANS O MATIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SCOTTFRESH , HEFTLON , babyScott , SCOTT CONTINENTAL


SCOTT PAPER COMPANY - - Industrial Highway at Tinicum Island Road, Country of Delaware, Etat de Pennsylvanie E.U.A. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031

Papier et produits à base de papier pour usages domestiques et sanitaires (y compris papiers et produits à base de papier pour essuyer, nettoyer, absorber et protéger, en particulier serviettes de table, serviettes pour le visage et papier hygiénique, à l'exclusion des papiers velours.