Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTT CARE
SCOTT PAPER COMPANY, société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie

Numéro de dépôt :
1630747
Date de dépôt :
03/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2000
SCOTT CARE de SCOTT PAPER COMPANY

Présentation de la marque SCOTT CARE

Déposée le 3 décembre 1990 par la société SCOTT PAPER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOTT CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCOTT PAPER COMPANY domicilié(e) Industrial Highway at Tinicum. Island Road, Delaware County, Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SCOTT CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCOTT PAPER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : TRACEL , SCOTT , SCOTT , SCOTT VELOURS , TRANS O MATIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SCOTTFRESH , HEFTLON , babyScott


SCOTT PAPER COMPANY, société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie - Industrial Highway at Tinicum. Island Road, Delaware County, Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150892 - Publication au BOPI 1992-10-27

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