Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCOTT
Numéro de dépôt :
1537852
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1999
Présentation de la marque SCOTT
Déposée le 23 juin 1989 par la société SCOTT PAPER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTT est expirée depuis le 23 juin 1999.
SCOTT PAPER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50