Déposée le 12 novembre 1979 par SCOTT PAPER COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SCOTT PAPER COMPANY, domicilié(e) Société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie - Industrial Highway, Tinicum Island Road, Comté de Delaware, Etat de Pennsylvanie (E.U.A.), - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.
La marque SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCOTT PAPER COMPANY - Société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie - Industrial Highway, Tinicum Island Road, Comté de Delaware, Etat de Pennsylvanie (E.U.A.), - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043
Feuilles d'aluminium.Emballages en matière plastique.Sacs et récipients en matière plastique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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