Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCOTT
Numéro de dépôt :
1113707
Date de dépôt :
25/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SCOTT
Déposée le 25 juin 1979 par SCOTT PAPER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SCOTT est expirée depuis le 25 juin 1989.
SCOTT PAPER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023