SANISENSE
Présentation de la marque SANISENSE
Déposée le 23 juin 1994 par SCOTT PAPER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANISENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SANISENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANISENSE est expirée depuis le 23 juin 2004.
SCOTT PAPER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31