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Marques déposées par la société SCOTT PAPER COMPANY
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S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
SCOTT PAPER COMPANY, société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie

Numéro de dépôt :
1711887
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2001
S de SCOTT PAPER COMPANY

Présentation de la marque S

Déposée le 13 décembre 1991 par la société SCOTT PAPER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCOTT PAPER COMPANY domicilié(e) Industrial Highway at Tinicum Island Road, Comté du Delaware, Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 13 décembre 2001.

SCOTT PAPER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : TRACEL , SCOTT , SCOTT , SCOTT VELOURS , TRANS O MATIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SCOTTFRESH , HEFTLON , babyScott


SCOTT PAPER COMPANY, société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie - Industrial Highway at Tinicum Island Road, Comté du Delaware, Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Papier et articles en papier. notamment papier hygiènique, papier à démaquiller, mouchoirs en papier, serviettes en papier et essuie-mains en papier