Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S
Numéro de dépôt :
1190002
Date de dépôt :
15/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque S
Déposée le 15 décembre 1981 par la société SCOTT PAPER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCOTT PAPER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°47041 - Publication au BOPI 1982-19