Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUOTA
SCOTT PAPER COMPANY

Numéro de dépôt :
1521096
Date de dépôt :
28/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1999

Présentation de la marque QUOTA

Déposée le 28 mars 1989 par SCOTT PAPER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCOTT PAPER COMPANY, domicilié(e) Industrial Highway at Tinicum Island Road, Tinicum Township Delaware County, Commonwealth de Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque QUOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCOTT PAPER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : TRACEL , SCOTT , SCOTT , SCOTT VELOURS , TRANS O MATIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SCOTTFRESH , HEFTLON , babyScott


SCOTT PAPER COMPANY - Industrial Highway at Tinicum Island Road, Tinicum Township Delaware County, Commonwealth de Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150892 - Publication au BOPI 1992-10-27

Papier et articles en papier, papier de soie, papier hygiènique, serviettes et mouchoirs en papier, tissus de papier et produits en tissus de papier, papier de toilette, tissus en papier pour le démaquillage, tissus en papier pour le visage, essuie-mains en papier; essuie-tout et chiffons en papier ou en tissus de papier