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Marques déposées par SCOTT PAPER COMPANY
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NORMLGEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMLGEL
SCOTT PAPER COMPANY

Numéro de dépôt :
92430671
Date de dépôt :
13/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2002

Présentation de la marque NORMLGEL

Déposée le 13 août 1992 par SCOTT PAPER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMLGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est SCOTT PAPER COMPANY, domicilié(e) Industrial Highway at Tinicum Island Road, Comté du Delaware, Commonwealth de Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque NORMLGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMLGEL est expirée depuis le 13 août 2002.

SCOTT PAPER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : TRACEL , SCOTT , SCOTT , SCOTT VELOURS , TRANS O MATIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SCOTTFRESH , HEFTLON , babyScott


SCOTT PAPER COMPANY - Industrial Highway at Tinicum Island Road, Comté du Delaware, Commonwealth de Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Inscription le 1 octobre 1996 - Changement de dénomination n°206826 - Publication au BOPI 1996-10-01

Inscription le 15 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195838 - Publication au BOPI 1996-01-15

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Gel à usage pharmaceutique pour le soin des plaies, matériel pour pansement