Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1580211
Date de dépôt :
14/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 mars 1990 par la société SCOTT PAPER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580211.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCOTT PAPER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150892 - Publication au BOPI 1992-10-27