Déposée le 18 février 1985 par SCOTT PAPER COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SCOTT PAPER COMPANY,, domicilié(e) Industrial Highway at Tinicum Island Road, Comté du Delaware Pennsylvanie, 19113 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2044174) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2044174) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299569.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCOTT PAPER COMPANY - Industrial Highway at Tinicum Island Road, Comté du Delaware Pennsylvanie, 19113 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2044174) - États-Unis
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2044174) - France
Renouvellement sans limitation le 13 février 1995 n°2044174 - Publication au BOPI 1995-02-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30
Inscription le 9 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242766 - Publication au BOPI 1997-09-09
Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150892 - Publication au BOPI 1992-10-27
Serviettes nettoyantes préimprégnées. Papier et articles en papier, papier hygiènique, serviettes en papier en tissu ou en non tissé pour la toilette, pour démaquiller, pour la table, mouchoirs, chiffons et essuie-mains en papier, en tissu ou en non tissé.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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