Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYPERGEL
SCOTT PAPER COMPANY

Numéro de dépôt :
92432425
Date de dépôt :
02/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2002

Présentation de la marque HYPERGEL

Déposée le 2 septembre 1992 par SCOTT PAPER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYPERGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est SCOTT PAPER COMPANY, domicilié(e) Industrial Highway at Tinicum Island Road, Comté du Delaware, Commonwealth de Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque HYPERGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYPERGEL est expirée depuis le 2 septembre 2002.

SCOTT PAPER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : TRACEL , SCOTT , SCOTT , SCOTT VELOURS , TRANS O MATIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SCOTTFRESH , HEFTLON , babyScott


SCOTT PAPER COMPANY - Industrial Highway at Tinicum Island Road, Comté du Delaware, Commonwealth de Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Inscription le 1 octobre 1996 - Changement de dénomination n°206826 - Publication au BOPI 1996-10-01

Inscription le 15 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195838 - Publication au BOPI 1996-01-15

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Gel à usage pharmaceutique pour le soin des plaies, matériel pour pansements