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Marques déposées par SCOTT PAPER COMPANY
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FAITES LE SCOTTEST !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAITES LE SCOTTEST !
SCOTT PAPER COMPANY

Numéro de dépôt :
92403879
Date de dépôt :
03/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2002

Présentation de la marque FAITES LE SCOTTEST !

Déposée le 3 février 1992 par SCOTT PAPER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAITES LE SCOTTEST ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est SCOTT PAPER COMPANY, domicilié(e) Industrial Highway at Tinicum Island Road, Delaware County, Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER, CONSEILS EN BREVETS - France.

La marque FAITES LE SCOTTEST ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAITES LE SCOTTEST ! est expirée depuis le 3 février 2002.

SCOTT PAPER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : TRACEL , SCOTT , SCOTT , SCOTT VELOURS , TRANS O MATIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SCOTTFRESH , HEFTLON , babyScott


SCOTT PAPER COMPANY - Industrial Highway at Tinicum Island Road, Delaware County, Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER, CONSEILS EN BREVETS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Papier,carton, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits hygièniques en papier. spécialement papier hygiènique, serviettes en papier, napperons en papier, mouchoirs en papier non tissé et produits en matériaux non tissés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).