COTTONELLE
Présentation de la marque COTTONELLE
Déposée le 14 septembre 1984 par SCOTT PAPER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTTONELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COTTONELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTTONELLE est expirée depuis le 14 septembre 2004.
SCOTT PAPER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 1994 n°2037780 - Publication au BOPI 1994-09-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06
Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150892 - Publication au BOPI 1992-10-27