Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIDETS
Scott Paper Company

Numéro de dépôt :
942454
Date de dépôt :
05/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CONFIDETS

Déposée le 5 janvier 1976 par Scott Paper Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONFIDETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Scott Paper Company domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie), Industrial Highway, Tinicum Island Road, Comté de Delaware, Etat de Pennsylvanie (E.U.A.). - États-Unis.

La marque CONFIDETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CONFIDETS est expirée depuis le 5 janvier 1986.

Scott Paper Company a également déposé les autres marques suivantes : TRACEL , SCOTT , SCOTT , SCOTT VELOURS , TRANS O MATIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SCOTTFRESH , HEFTLON , babyScott


Scott Paper Company - (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie), Industrial Highway, Tinicum Island Road, Comté de Delaware, Etat de Pennsylvanie (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495

Bandes et serviettes hygiéniques;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.