SCOTT PAPER COMPANY, société de droit de l'état de Pennsylvanie
Numéro de dépôt :
1384467
Date de dépôt :
15/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1996
Présentation de la marque BOUTON-BROCHARD SCOTT
Déposée le 15 décembre 1986 par la société étrangère SCOTT PAPER COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BOUTON-BROCHARD SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SCOTT PAPER COMPANY domicilié(e) Scott Plaza, PHILADELPHIA, Pennsylvanie 19113, U.S.A. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH. - France.
La marque BOUTON-BROCHARD SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCOTT PAPER COMPANY, société de droit de l'état de Pennsylvanie - Scott Plaza, PHILADELPHIA, Pennsylvanie 19113, U.S.A. - États-Unis
CABINET HIRSCH. - France
Inscription - Concession de licence n°47041 - Publication au BOPI 1987-21
Papier hygiénique;papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
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