Déposée le 14 décembre 1976 par SCOTT PAPER COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BABY SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SCOTT PAPER COMPANY - domicilié(e) Société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie Industrial Highway - Tinicum Island Road Comté de Delaware - Etat de Pennsylvanie (E.U.A.) - États-Unis.
La marque BABY SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCOTT PAPER COMPANY - - Société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie Industrial Highway - Tinicum Island Road Comté de Delaware - Etat de Pennsylvanie (E.U.A.) - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007
Inscription - Concession de licence n°117683 - Publication au BOPI
Inscription - Résiliation de licence n°117716 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°111165 - Publication au BOPI
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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