Déposée par voie électronique le 25 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTT & LYON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Thé d'oreiller » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-07 du 17 février 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTT & LYON domicilié(e) 11 rue des 4 chapeaux - 69002 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 194 394 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCOTT & LYON, M. Daniel Cotte domicilié(e) 11 Rue des 4 chapeaux - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque Thé d'oreiller a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières ; tisanières ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; thé glacé ; préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; tisanes non médicinales ; infusions non médicinales ; feuilles de thé ; fleurs, fruits, plantes ou feuilles en tant que succédanés de thé ; mélanges de thé ; .farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.
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