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Marques déposées par Scott & Lyon
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Teapuccino
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Teapuccino
Scott & Lyon

Numéro de dépôt :
4471759
Date de dépôt :
25/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2028
Teapuccino de Scott & Lyon

Présentation de la marque Teapuccino

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2018 par Scott & Lyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Teapuccino » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est Scott & Lyon domicilié(e) 11 rue des 4 chapeaux - 69002 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scott & Lyon, Monsieur Daniel Cotte domicilié(e) 11 rue des 4 chapeaux - 69002 - Lyon - France.

La marque Teapuccino a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Teapuccino arrivera à expiration en date du 25 juillet 2028.

Scott & Lyon a également déposé les autres marques suivantes : Teapuccino , Lemonfresco , Lemonfresco , Night detox , Detox bio , Parce que la vie est plus belle avec un thé , Tea makes you happy , Thé d'oreiller , H & T HUMAN TEA


Scott & Lyon - 11 rue des 4 chapeaux - 69002 - Lyon - France


Scott & Lyon, Monsieur Daniel Cotte - 11 rue des 4 chapeaux - 69002 - Lyon - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Inscription le 15 mai 2019 - Rejet partiel n°756811 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-15

Inscription le 15 mai 2019 - Rejet partiel n°756812 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-15

Inscription le 9 juillet 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°762544 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Inscription le 9 juillet 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°762436 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Inscription le 4 août 2020 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°791996 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04

Inscription le 7 août 2020 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°792353 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-07

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine; porcelaines; faïences; bouteilles; verres (récipients); vaisselle; tasses; mugs; gobelets ;

Thé, cacao ; boissons à base de cacao ou de thé; préparations pour boissons à base de thé; thé soluble; feuilles de thé; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé; mélanges de thé ;

Services de restauration (alimentation); service de restauration à savoir mise a disposition de boisson prêt-à-consommer; services de bars; salons de thé; salons de café; cafétérias.