Marque enregistrée - Marque en vigueur

Detox bio
Scott & Lyon

Numéro de dépôt :
4511792
Date de dépôt :
30/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2028
Detox bio de Scott & Lyon

Présentation de la marque Detox bio

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2018 par Scott & Lyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Detox bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est Scott & Lyon domicilié(e) 11 rue des 4 chapeaux - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scott & Lyon (Human & Tea), Monsieur Daniel Cotte domicilié(e) 11 rue des 4 chapeaux - 69002 - LYON - France.

La marque Detox bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Detox bio arrivera à expiration en date du 30 décembre 2028.

Scott & Lyon a également déposé les autres marques suivantes : Teapuccino , Lemonfresco , Lemonfresco , Night detox , Parce que la vie est plus belle avec un thé , Tea makes you happy , Thé d'oreiller , H & T HUMAN TEA , Teapuccino


Scott & Lyon - 11 rue des 4 chapeaux - 69002 - LYON - France


Scott & Lyon (Human & Tea), Monsieur Daniel Cotte - 11 rue des 4 chapeaux - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Inscription le 2 octobre 2020 - Rejet partiel n°796787 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-02

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine; porcelaines; faïences; bouteilles; verres (récipients); vaisselle; tasses; mugs; gobelets; boîtes à thé; boules à thé; filtres à thé; passe-thé; services à thé; théières; tisanières; Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine; porcelaines; faïences; bouteilles; verres (récipients); vaisselle; tasses; mugs; gobelets; boîtes à thé; boules à thé; filtres à thé; passe-thé; services à thé; théières; tisanières ;

Café, cacao, succédané du café; boissons à base de cacao, de café, de chocolat; farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sucre; levure, poudre pour faire lever; épices; glaces à rafraîchir; biscuiterie; gâteaux; biscottes; viennoiseries; sucreries; chocolat ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation); service de restauration à savoir service de vente de boisson et d'aliment prêt-à-consommer; services de bars; services de traiteurs; salons de thé; salons de café; cafétérias.