Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEREMY SCOTT - PARIS
SCOTT Jeremy

Numéro de dépôt :
99787378
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2009

Présentation de la marque JEREMY SCOTT - PARIS

Déposée le 13 avril 1999 par SCOTT Jeremy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEREMY SCOTT - PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est SCOTT Jeremy, domicilié(e) 78, rue du Faubourg Saint-Denis, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain Hazan Avocat à la Cour - France.

La marque JEREMY SCOTT - PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEREMY SCOTT - PARIS est expirée depuis le 13 avril 2009.

SCOTT Jeremy a également déposé les autres marques suivantes : JEREMY SCOTT PARIS


SCOTT Jeremy - 78, rue du Faubourg Saint-Denis, 75010 PARIS - France


Maître Alain Hazan Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, à savoir : porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; articles de maroquinerie et de sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : cintres pour vêtements, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, corbeilles non métalliques ; Vêtements pour femmes, hommes et enfants, chaussures, chapellerie ; bonneterie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.