SCOTT & FETZER COMPANY, société constituée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique
Numéro de dépôt :
1353225
Date de dépôt :
16/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1995
Présentation de la marque OASIS
Déposée le 16 décembre 1985 par la société SCOTT & FETZER COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SCOTT & FETZER COMPANY domicilié(e) 28800 Clemens Road, WESTLAKE, Etat de l'Ohio, 44145-1197 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.
La marque OASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCOTT & FETZER COMPANY, société constituée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique - 28800 Clemens Road, WESTLAKE, Etat de l'Ohio, 44145-1197 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis
Cabinet R. BAUDIN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41
Tentes, marquises, marquises escamotables, marquises escamotables pour véhicules, leurs parties et accessoires non compris dans d'autres classes.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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