Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEL JUMBO NATURE
SCOTT-Feldmühle GmbH

Numéro de dépôt :
93477842
Date de dépôt :
26/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2003

Présentation de la marque DOUCEL JUMBO NATURE

Déposée le 26 juillet 1993 par SCOTT-Feldmühle GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCEL JUMBO NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est SCOTT-Feldmühle GmbH, domicilié(e) Em. Leutze Strasse 4, D-4000 DUSSELDORF 30 ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque DOUCEL JUMBO NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477842.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEL JUMBO NATURE est expirée depuis le 26 juillet 2003.


SCOTT-Feldmühle GmbH - Em. Leutze Strasse 4, D-4000 DUSSELDORF 30 ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Inscription le 25 octobre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°164523 - Publication au BOPI 1993-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes.Produits hygièniques en papier, notamment papier toilette, enveloppes de lunettes de WC jetables, serviettes en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs en papier, serviettes en papier rafraîchissantes