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Marques déposées par monsieur SCOTT Damien
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L'Élu
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Élu
M. SCOTT Damien

Numéro de dépôt :
4191165
Date de dépôt :
22/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/06/2025
L\'Élu de SCOTT Damien

Présentation de la marque L'Élu

Déposée le 22 juin 2015 par monsieur SCOTT Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'Élu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est monsieur SCOTT Damien domicilié(e) 20 rue Lacretelle - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCOTT Damien domicilié(e) 20 rue Lacretelle - 75015 - PARIS - France.

La marque L'Élu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191165.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Élu arrivera à expiration en date du 22 juin 2025.

SCOTT Damien a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DE PARIS LE POLO FRANCAIS , L'ÉLU


M. SCOTT Damien - 20 rue Lacretelle - 75015 - PARIS - France


M. SCOTT Damien - 20 rue Lacretelle - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 20 octobre 2015 - Retrait partiel n°656388 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne.