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Marques déposées par monsieur SCOTT Damien
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L'ÉLU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ÉLU
M. SCOTT Damien

Numéro de dépôt :
4070063
Date de dépôt :
19/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2024
L\'ÉLU de SCOTT Damien

Présentation de la marque L'ÉLU

Déposée le 19 février 2014 par monsieur SCOTT Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ÉLU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur SCOTT Damien domicilié(e) 20 rue Lacretelle - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCOTT Damien domicilié(e) 20 rue Lacretelle - 75015 - PARIS - France.

La marque L'ÉLU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ÉLU est expirée depuis le 19 février 2024.

SCOTT Damien a également déposé les autres marques suivantes : L'Élu , PRINCE DE PARIS LE POLO FRANCAIS


M. SCOTT Damien - 20 rue Lacretelle - 75015 - PARIS - France


M. SCOTT Damien - 20 rue Lacretelle - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 17 juillet 2014 - Retrait partiel n°627377 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-17

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vins de la région Champagne (France).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.