Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFATYMOL
SCOTIA HOLDINGS PLC (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
94543312
Date de dépôt :
04/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2004

Présentation de la marque EFATYMOL

Déposée le 4 novembre 1994 par SCOTIA HOLDINGS PLC (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFATYMOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est SCOTIA HOLDINGS PLC (société de droit britannique), domicilié(e) Woosbridge Meadows, Guildford, Surrey, GUI 1BA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque EFATYMOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFATYMOL est expirée depuis le 4 novembre 2004.

SCOTIA HOLDINGS PLC (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : FOSCALASE , EFACAL , GLAMOLIT


SCOTIA HOLDINGS PLC (société de droit britannique) - Woosbridge Meadows, Guildford, Surrey, GUI 1BA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET JOLLY - France


Inscription le 15 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363332 - Publication au BOPI 2003-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Additifs alimentaires non médicamenteux, à savoir : lait conservé, lait en poudre, ufs en poudre, extraits de végétaux, extraits de viande, mélanges contenant des graisses pour tranches de pain, présures, pectines pour aliment ; huiles comestibles y compris l'huile d'nothères