Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCOTIA HOLDINGS PLC (société de droit britannique
/
EFACAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFACAL
SCOTIA HOLDINGS PLC (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
95560106
Date de dépôt :
24/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2005

Présentation de la marque EFACAL

Déposée le 24 février 1995 par SCOTIA HOLDINGS PLC (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFACAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est SCOTIA HOLDINGS PLC (société de droit britannique), domicilié(e) Efamol House, Woodbrudge Meadows, Guildford, Surrey GU1 1BA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque EFACAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFACAL est expirée depuis le 24 février 2005.

SCOTIA HOLDINGS PLC (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : EFATYMOL , FOSCALASE , GLAMOLIT


SCOTIA HOLDINGS PLC (société de droit britannique) - Efamol House, Woodbrudge Meadows, Guildford, Surrey GU1 1BA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET JOLLY - France


Inscription le 15 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363332 - Publication au BOPI 2003-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Préparations et substances pharmaceutiques; préparations vétérinaires; substances diététiques à usage médical; préparations vitaminiques et aliments pour enfants et malades à usage médical.Beurre; ufs, lait et produits laitiers; protéines pour l'alimentation humaine; huiles comestibles comprenant huiles à base de primevères, huiles de pépins de cassis et huiles de poisson

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.