Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IBIS
Monsieur Scot Nicol

Numéro de dépôt :
95558196
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2005

Présentation de la marque IBIS

Déposée le 14 février 1995 par monsieur Scot Nicol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est monsieur Scot Nicol domicilié(e) 2524 Pleasant Hill Road Sebastopol, CA 95472 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France.

La marque IBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBIS est expirée depuis le 14 février 2005.


Monsieur Scot Nicol - 2524 Pleasant Hill Road Sebastopol, CA 95472 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France


Inscription le 20 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307771 - Publication au BOPI 2000-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Bicyclettes, cadres de bicyclettes, moyeux de bicyclettes, freins de bicyclettes, guidons, embouts pour parties constitutives de bicyclettes.Shorts pour cyclistes, chemises et maillots pour cyclistes, casquettes pour cyclistes, casques pour cyclistes, chaussettes pour cyclistes, chaussures pour cyclistes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.