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Marques déposées par SCORTECCI Gérard
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STRUCTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRUCTURE
SCORTECCI Gérard

Numéro de dépôt :
1689480
Date de dépôt :
20/08/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2001

Présentation de la marque STRUCTURE

Déposée le 20 août 1991 par SCORTECCI Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STRUCTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCORTECCI Gérard, domicilié(e) 10 rue du Soleil, 06100 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque STRUCTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRUCTURE est expirée depuis le 20 août 2001.

SCORTECCI Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CYANOROC , S , RESILIENCE , STRUCTURE , DISKIMPLANT GERARD M. SCORTECCI , MIMETIC , U-GUIDE , FUSION , STRUCTBONE , GERARD SCORTECCI


SCORTECCI Gérard - 10 rue du Soleil, 06100 NICE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Tous produits de substitution de tissu osseux, naturels ou artificiels