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Marques déposées par SCORTECCI Gérard
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STRUCTBONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRUCTBONE
SCORTECCI Gérard

Numéro de dépôt :
1567140
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/1999

Présentation de la marque STRUCTBONE

Déposée le 14 décembre 1989 par SCORTECCI Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STRUCTBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCORTECCI Gérard, domicilié(e) 19 rue Rossini, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque STRUCTBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRUCTBONE est expirée depuis le 14 décembre 1999.

SCORTECCI Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CYANOROC , S , RESILIENCE , STRUCTURE , DISKIMPLANT GERARD M. SCORTECCI , MIMETIC , U-GUIDE , FUSION , GERARD SCORTECCI , B.I.O.


SCORTECCI Gérard - 19 rue Rossini, 06000 NICE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Tous produits de substitution de tissu osseux, naturels ou artificiels